M8 – Leçon 4 – Recours et sanctions

Le retour au travail

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Bienvenue au M8 - Leçon 4 - Recours et sanctions

19 février 2026

Nombre de questions: 4

Une chapelière de Têtenpaix pense que son plan de réintégration ne lui convient pas du tout. Quelles pistes peut-elle explorer pour faire valoir son point de vue ?

A. Ignorer le plan et attendre que ça passe

B. Demander conseil à la conseillère en bien-tête interne

C. Se faire accompagner par un·e délégué·e syndical·e

D. Envoyer une lettre de refus à la mutuelle

E. Consulter le médecin du travail

F. Contacter la médecin-conseil de la mutuelle

Depuis son accident, un chapelier n’a répondu à aucune des trois invitations du médecin du travail pour un examen de réintégration. Que risque-t-il concrètement ?

A. Il reste sous la mutuelle

B. Il est immédiatement licencié pour faute grave

C. Il est immédiatement licencié pour force majeure médicale

D. Le trajet de réintégration est considéré comme terminé

E. Il doit s’expliquer devant le Conseil d’Administration

Chez Têtenpaix, une chapelière refuse le plan de réintégration proposé. Est-ce que cela peut justifier son licenciement ?

A. Oui, un refus entraîne automatiquement un licenciement

B. Non, elle est protégée contre toute forme de licenciement

C. Oui et non, le refus seul n’est pas un motif suffisant de licenciement

D. Oui, si la direction a l’accord du·de la médecin du travail

Aucun

À Têtenpaix, si la direction refuse de mettre en place les aménagements proposés par le médecin du travail, cela peut-il lui poser un problème ?

A. Oui, elle peut être sanctionnée si elle ne justifie pas son refus

B. Non, elle peut simplement ignorer les recommandations

C. Non, tant qu’elle informe le·a médecin traitant·e

D. Cela dépend du nombre d’années d’ancienneté de la chapelière

Aucun

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