M8 – Leçon 1 – Aspects généraux

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7 mars 2026

Nombre de questions: 5

Chez Têtenpaix, on se demande quelles sont les obligations générales de l’employeur pour accompagner avec succès le retour au travail d’une chapelière après une longue période d’incapacité. Que doit-il mettre en place ?

A. Élaborer une procédure collective de réintégration et l’évaluer régulièrement.

B. Créer un plan de réintégration pour la chapelière en suivant les recommandations médicales, ou justifier pourquoi ce n’est pas possible.

C. Organiser l’accueil de la chapelière avec l’équipe afin d’assurer son retour dans les meilleures conditions.

D. Laisser la chapelière revenir seule pour ne pas perturber l’équilibre de l’atelier.

À Têtenpaix, la direction a-t-elle l'obligation d'informer régulièrement un chapelier en incapacité des changements liés à son poste ou à l’organisation du travail, et de l'appeler fréquemment pour prendre de ses nouvelles afin de faciliter son retour ?

Vrai

Faux

Chez Têtenpaix, les représentant·es syndicaux·ales ont un rôle à jouer dans le retour au travail. À ton avis, quelle affirmation n’est pas correcte parmi celles-ci ?

A. L'employeur·euse se concerte avec les représentant·es syndicaux·ales pour élaborer la procédure de réintégration collective.

B. Les représentant·es syndicaux·ales doivent donner leur accord au plan de réintégration.

C. Les représentant·es syndicaux·ales peuvent conseiller et soutenir les chapelier·ères tout au long de la procédure.

Chez Têtenpaix, une chapelière en incapacité veut reprendre le travail à temps partiel. Quelles sont les conditions à remplir pour que ce retour à mi-temps médical puisse avoir lieu ?

A. La chapelière peut décider seule de reprendre à mi-temps.

B. Il faut obligatoirement l’accord du médecin-conseil de la mutuelle.

C. L’accord de l’employeur est requis, et un refus doit être justifié.

D. Il faut organiser une réunion avec le CPPT pour valider la reprise.

E. Ce n’est pas un droit automatique, cela dépend de plusieurs facteurs.

Chez Têtenpaix, l’équipe prépare le retour d’un collègue avec quelques pistes d’aménagement. Laquelle de ces affirmations correspond le moins à la définition d’un aménagement raisonnable ?

A. Un aménagement raisonnable est une adaptation des conditions de travail pour un·e travailleur·euse qui a des besoins spécifiques.

B. Un aménagement (raisonnable) du (poste) travail peut être fondé sur une recommandation du·de la médecin du travail.

C. Un aménagement raisonnable implique l’absence totale de coût pour l’employeur·euse.

Le retour au travail