Lors d’un accident survenu dans l’atelier de Têtenpaix, l’assurance doit déterminer s’il s’agit bien d’un accident du travail. Sur base de quels critères l’accident peut-il être reconnu comme tel ?
Lorsqu’un·e chapelier·ère de Têtenpaix est blessé·e sans porter ses chaussures de sécurité dans une zone où elles sont obligatoires, l’assurance peut-elle refuser d’accepter l’accident comme « accident du travail » ?
Les accidents qui ont lieu lors de n’importe quel déplacement professionnel (ex. en mission, trajet entre 2 lieux de travail) sont-ils considérés comme des « accidents sur le chemin du travail » ?
Quand l’employeur de Têtenpaix doit-il déclarer un accident survenu au travail ou sur le chemin du travail ?
Têtenpaix vient de déclarer un accident reconnu par l’assurance comme un accident du travail. Quels frais vont pouvoir être remboursés à la victime ?